Commission de suivi de site - Guyanexplo

Actes administratifs

• Arrêté de renouvellement des membres juin 2018 pdf - 769.8 kio

• Arrete_modification_de_la_CSS_Guyanexplo__mai_2016 pdf - 753.2 kio

• Arrêté de création de la commission de suivi de site pdf - 528.1 kio

  du 10 octobre 2013 abrogeant l’

  Arrêté de création du CLIC pdf - 202.1 kio

  du 19 juin 2006.

Réunions de la commission de suivi de site

Réunion du 21 mai 2019 :

• ordre du jour 2019 pdf - 33.7 kio

• compte rendu reunion css du 21 mai 2019 pdf - 108.7 kio

• presentation guyanexplo 2019 pdf - 80.8 kio

• presentation deal 2019 pdf - 551.6 kio

Réunion du 11 avril 2018 :

• Ordre du jour 2018 pdf - 998.7 kio

• compte rendu reunion css du 11 avril 2018 pdf - 128.3 kio

• presentation deal 2018 pdf - 256.4 kio

• presentation guyanexplo 2018 pdf - 79.7 kio

Réunion du 02 juin 2017 :

• ordre du jour 2017 pdf - 65.6 kio

• compte rendu reunion css du 2 juin 2017 pdf - 123.8 kio

• presentation deal 2017 pdf - 246.5 kio

• presentation guyanexplo 2017 pdf - 86.2 kio

Réunion du 14 avril 2016 :

• Ordre du jour 2016 pdf - 66.4 kio

• Compte-rendu pdf - 121.1 kio

• Presentation Guyanexplo 2016 pdf - 87.2 kio

• Presentation DEAL 2016 pdf - 253.1 kio

Réunion du 4 novembre 2014 :

• Compte-rendu de la réunion du 4 novembre 2014 ;
• Présentation du site par Guyanexplo ;

Ces fichiers ont été retirés de la consultation du public pour des raisons de sûreté. Les documents peuvent être consultés, sur demande, dans les locaux de la DEAL

• Presentation de la DEAL pdf - 196.7 kio

  sur les missions de la CSS et sur le rôle du bureau ;

• Presentation du bilan du SGS pdf - 162.6 kio

   ;

• Presentation de la DEAL 2014 pdf - 225.6 kio

  sur la surveillance et le contrôle du site par l’inspection des installations classées.

Réunions du comité local d’information et de concertation

Réunion du 3 décembre 2009

• Compte-rendu de la réunion du 3 décembre 2009 pdf - 2 Mio

   ;

• Liste des participants pdf - 1 Mio

   ;

• Point d'avancement de l'élaboration du PPRT pdf - 1 Mio

• Projet de PPRT : Projet de note de présentation , Projet de zonage réglementaire.

  Ces fichiers ont été retirés de la consultation du public pour des raisons de sûreté. Les documents peuvent être consultés, sur demande, dans les locaux de la DEAL

  et

  Projet de reglement pdf - 128 kio

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Réunion du 4 juin 2008

• Compte-rendu de la réunion du 4 juin 2008 pdf - 256 kio

   ;

• Liste des participants pdf - 1 Mio

   ;

• Presentation des objectifs et de l'élaboration des PPRT pdf - 501.4 kio

   ;

• Présentation des compléments à l’étude des dangersDDGuyanexplo et résume non technique de l’EDD ;
• Présentation du projet d’arrêté de prescription du PPRT et Projet d’arrêté de prescription du PPRT.

  Ces fichiers ont été retirés de la consultation du public pour des raisons de sûreté. Les documents peuvent être consultés, sur demande, dans les locaux de la DEAL

Réunion du 3 octobre 2007

• Compte-rendu de la réunion du 3 octobre 2007 pdf - 256 kio

   ;

• Liste des participants pdf - 128 kio

• Presentation de la DRIRE pdf - 159.2 kio

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