Présentation : Travaux miniers sur mine "Dieu merci"
Le dossier de demande d’AOTM Dieu Merci comprend les 10 pièces suivantes :
- T0_RNT AUPLATA Dieu Merci AOTM_07012016 / RESUMES NON TECHNIQUES
- T1_DA_AOTM_AUPLATA_Dieu Merci_08032016 / DOCUMENT ADMINISTRATIF
- T2_MT_AOTM_AUPLATA_Dieu Merci_08032016 / MEMOIRE TECHNIQUE
- T3_EI Auplata_Dieu Merci AOTM_08032016 / ETUDE D’IMPACT
- T4_IRE AUPLATA Dieu Merci AOTM_08032016 / DOCUMENT D’INCIDENCE SUR LA RESSOURCE EN EAU
- T5_EDD AUPLATA Dieu Merci AOTM_08032016 / ETUDE DE DANGERS
- T6_DSS AUPLATA Dieu Merci AOTM_17032015 / DOCUMENT DE SANTE & DE SECURITE
Le fichier ANNEXE_EI / annexes à l’étude d’impact comprend :
L’annexe 1 : Rapports d’analyses de sols
L’annexe 2 : Rapport de l’étude ANTEA 2008
L’annexe 3 : Définition du terme « déchets inertes », directive 2006/21/CE du Parlement Européen et du
Conseil concernant la gestion des déchets de l’industrie extractive
L’annexe 4 : Section des cours d’eau
L’annexe 5 : Impact hydraulique des parcs à résidus sur les criques César Sud-Est, Ovide, et Couasse
L’annexe 6 : Résultats d’analyses d’eau
L’annexe 7 : Etude hydrobiologique de la qualité des criques Dieu-Merci et Couasse
L’annexe 8 : Résultats de la campagne de mesures de poussières de 2009
L’annexe 9 : Localisation des captages AEP de Saint-Elie
L’annexe 10 : Inventaire floristique et faunistique
L’annexe 11 : Résultats d’analyses d’eaux (2009)
L’annexe 12 : Fiches de mesures de bruit
L’annexe 13 : Données pour l’évaluation de l’émission de polluants atmosphériques
L’annexe 14 : Synthèse des rapports de contrôle des émissions atmosphériques