Accéder au contenu
Accéder au menu
Accéder à la recherche
Accéder au footer

DGTM GUYANE

Direction Générale des Territoires et de la Mer

Contact

Recherche

- Enquêtes publiques
- Consultations du public

Accueil
Pôle de l’Aménagement des Territoires et de la Transition Ecologique
Evaluation environnementale
Avis de l’autorité environnementale
Le « cas-par-cas »
Cas par cas 2020
M. Christian KOESE - demande d’examen au cas par cas du projet de défriche agricole de 22 ha parcelle AO0082 à Sinnamary, savane des Pères..

M. Christian KOESE - demande d’examen au cas par cas du projet de défriche agricole de 22 ha parcelle AO0082 à Sinnamary, savane des Pères..

Publié le 07/12/2020

annexe3 koese photographies pdf - 2.4 Mo
annexe2 koese plandesituation pdf - 3.7 Mo
form cerfa koese casparcas defricheagricole pdf - 4.6 Mo

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn
Partager par email
https://www.guyane.developpement-durable.gouv.fr/m-christian-koese-demande-d-examen-au-cas-par-cas-a3562.html

S'abonner

Haut de page

Site de la Direction Générale des Territoires et de la Mer de la Guyane

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Glossaire
Nous contacter
Mentions Légales

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0