Accéder au contenu
Accéder au menu
Accéder à la recherche
Accéder au footer

DGTM GUYANE

Direction Générale des Territoires et de la Mer

Contact

Recherche

- Fleuves, rivières et criques
- Mer
- Enquêtes publiques
- Consultations du public

Accueil
Pôle de l’Aménagement des Territoires et de la Transition Ecologique
Evaluation environnementale
Avis de l’autorité environnementale
Le « cas-par-cas »
Cas par cas 2020
Demande d’examen au cas par cas pour un projet d’AEX (Autorisation d’exploitation) "crique Bamba 1 et 2 à Papaïchton.

Demande d’examen au cas par cas pour un projet d’AEX (Autorisation d’exploitation) "crique Bamba 1 et 2 à Papaïchton.

Publié le 21/04/2020

cerfa 107 pdf - 2.7 Mio
carte 3 pdf - 1.4 Mio

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur X
Partager sur LinkedIn
Partager par email

S'abonner

Haut de page

Site de la Direction Générale des Territoires et de la Mer de la Guyane

info.gouv.fr
service-public.fr
legifrance.gouv.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Glossaire
Mentions Légales
Nous contacter

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0