Accéder au contenu
Accéder au menu
Accéder à la recherche
Accéder au footer

DGTM GUYANE

Direction Générale des Territoires et de la Mer

Contact

Recherche

- Enquêtes publiques
- Consultations du public

Accueil
Pôle de l’Aménagement des Territoires et de la Transition Ecologique
Evaluation environnementale
Avis de l’autorité environnementale
Le « cas-par-cas »
Cas par cas 2019
SAS LE PATIO DE BADUEL - demande d’examen au cas par cas du projet d’aménagement immobilier "City Market" à Cayenne.

SAS LE PATIO DE BADUEL - demande d’examen au cas par cas du projet d’aménagement immobilier "City Market" à Cayenne.

Publié le 21/10/2019 | Mis à jour le 05/11/2019

annexe no3 photographies pdf - 2.9 Mo
annexe no2 plan 1 25000eme pdf - 177.3 ko
annexe no4 plan de masse pdf - 1.4 Mo
cerfa 89 pdf - 7.7 Mo
annexe no5 dossier loi sur l eau pdf - 11.3 Mo

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn
Partager par email
https://www.guyane.developpement-durable.gouv.fr/sas-le-patio-de-baduel-demande-d-examen-au-cas-par-a3132.html

S'abonner

Haut de page

Site de la Direction Générale des Territoires et de la Mer de la Guyane

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Glossaire
Nous contacter
Mentions Légales

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0